Mentions Légales
Informations légales (Dernière mise à jour : 19 octobre 2026)
1. Éditeur de la Plateforme & Direction de la Publication
Le service logiciel SaaS Ambulance Manager (accessible via le domaine ambu-manager.fr) est conçu, développé et édité par Nathan (personne physique agissant en qualité d'éditeur et de directeur de la publication).
Statut d'enregistrement : Personne physique — Immatriculation sociétale et structure juridique définitive en cours de formalisation avant ouverture commerciale globale. Aucun numéro de SIRET, capital social ou siège n'est indiqué tant que la structure n'est pas immatriculée.
Contact unique officiel de l'application : support@ambu-manager.fr
2. Gestion de Domaine & Hébergement de l'Infrastructure
OVHcloud SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : ovhcloud.com
Base44 (plateforme opérée par Wix.com).
Stockage applicatif déclaré aux États-Unis.
Note contractuelle : La confirmation de l'entité juridique postale exacte de facturation Base44/Wix sera annexée aux contrats d'ouverture commerciale définitive.
3. Propriété Intellectuelle & Périmètre Fonctionnel Strict
L'ensemble des éléments constituant le progiciel Ambulance Manager (code source, interfaces graphiques, ergonomie, algorithmes de calculs conventionnels IDCC 16, logos et documentations) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement prohibée.